Fédération Nationale des Bateaux Ecoles

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2020

Courrier LEMAIRE filière nautique

Occupation salle

Fiche sécurité 2020 COVID19

Décret 2020-541 Moblités durables

Principaux symptomes du COVID19

MOTION II

Lettre au Préfet du Rhône

Lettre au Ministre de RUGY

Discours 1er Ministre

2019

communiqué de presse Rhône

Réponse Préfet du Rhône

Préfet Rhône-2

Ancrage et posidonie

La DREAL du quotidien

Guide de loisirs nautiques en mer

Arrêté16-07-2019_ Apprentissage_conduite_auto

Grandes réformes de la plaisance et du nautisme en 2017-2018

Offre emploi saisonnier

Géolocalisation et droit du travail

Ports Propres

Compte rendu de la réunion du 7/11/2019 avec la DDT69

2018

Bilan des Contrôles pour 2018

CR réunion SI Finistère le 8 mars 2018

Réunion SI Finistère du 8 mars 2018 présentation

2017

Enregistrement au RNCP des titres de formation professionnelle maritime

CNML (Conseil National de la Mer et des Littoraux)

Présentation OEDIPP V.2

Pratiques Commerciales Déloyales

Permis Etrangers 1992

Bilan des contrôles en 2017

Liste DIRECCTE

2016

Accessibilité des personnes handicapées, guide édité par la FFPP

Décret no 2016-578 du 11 mai 2016 relatif a l'agendas de mise en accessibilité des établissements recevant du public

Sanctions 2016

Bilan des contrôles en 2016

Liste des OPCA

Usages des navires de plaisance

2015

Compte rendu de la réunion de la CLS de LYON

Délibéré de la cour d'Appel d'Aix pour fraudes au Permis

Calendrier scolaire 2015

Sanctions 2015

Suspension agrément

Bilan des contrôles en 2015

2014

Au sujet de la réforme du RGP

Condamnation pour défaut d'agrément

Au sujet des auto-entrepreneurs

Réforme du Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance

2013

Calendrier scolaire 2013

Fraudes au permis bateau

Note de la DIRECCTE

Décisions Cours de Cassation au sujet des auto-entrepreneurs

Faruse Permis MARSEILLE 5

2012

Attestation de fin de formation pratique à Paris

Article dans la tribune des auto-écoles

Document cerfa pour la francisation des VNM

Nouvelles dispositions qui seront étudiées par la commission

Modification de la procédure d'inscription à PARIS

Les permis bateaux en 2012

Aire marine protégée

Fraude Permis PREDOSA

2011

Inscription à distance (Domicile, Internet,Salons,...)- Délais de rétractation (PDF - 1,2 Mo)

Réflexion au sujet du CRR (PDF - 2 Mo)

Question au gouvernement au sujet du CRR (PDF - 44 ko)

CRR ou CRR (PDF - 2 Mo)

Recours en Conseil d'Etat (PDF - 97ko)

Condamnation Permis Fraudés MARSEILLE (2)

Condamnation Permis Fraudés MARSEILLE (1)

Jugement MARSEILLE fraude Permis

Procès trafic permis Marseille

Trafic permis 6 mois à 4 ans

Trafic permis Marseille

2010

Ordres de barre, tribord et bâbord interdits (jpg - 152 ko)

Cumul des activités pour les militaires(PDF - 330 ko)

Réglementation sur la police des pavillons (PDF - 82,3 ko)

Taleau comparatif permis 2008/2009(PDF - 330 ko)

2009

Analyse/bilan Permis Côtiers 2008 (PDF - 69 ko)

Fraudes à Golfe Juan (JPG - 259 ko)

Adresses des Services de la navigation au 31/08/2008(PDF - 29 ko)

Fraudes en PACA (PDF - 357 ko)

Adresses électroniques DDAM et DIDAM (PDF - 29 ko)

Arrêté Rémunération Examinateurs Hauturier(PDF - 61 ko)

Compte rendu de la réunion du 11 février au Ministère (PDF - 70 ko)

Décret (2009-671) Rémunération Examinateurs Hauturier (PDF 63 ko)

Fraude Permis Golfe Juan

2008

Trafic permis à MARSEILLE (format PDF - 11 ko)

Trafic permis à MARSEILLE - Presse (format JPG - 384 ko)

Réponse du Ministère à lettre du service navigation de LYON (format JPG - 102 ko)

Lettre inadmissible du service navigation de LYON (format JPG - 244 ko)

Compte rendu réunion Finistère suite (format JPG - 153 ko)

Compte rendu réunion Finistère (format JPG - 153 ko)

Fraude sur la ROCHELLE (format JPG - 172 ko)

Commandements à la barre (format JPG - 172 ko)

Motion Bateaux ecoles du Finistère (format JPG - 172 ko)

Lettre FNBE à M. CORNACCHIA, chef de la mission plaisance (PDF - 193 ko)

Instruction n° 183 du 17/04/2008 au sujet des contrôles administratifs (PDF - 148 ko)

Au sujet du carburant des bateaux de formation (format PDF - 63 ko)

Lettre DDAM Finistère au Député LEGUEN

Lettre de la DG des Finances à la FNBE (format PDF - 63 ko)

Liste des niveaux et spécialités de formation (format jpg - 225 ko)

Titres de niveau V (format jpg - 202 ko)

Diffusion bulletins météo sur VHF canaux 63 et 80 (format PDF - 118 ko)

Lettre FNBE à M. CORNACCHIA, chef de la mission plaisance (PDF - 163 ko)

Bilan Permis Bateaux (2008)

Lettre FNBE à Inspecteur Général SNSM

2007

MAGOUILLE Permis Marseille

2000

Réunion14juillet2000_libourne

1999

Clés_Nautisme-1999

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