Fédération Nationale des Bateaux Ecoles

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2017

Enregistrement au RNCP des titres de formation professionnelle maritime

CNML (Conseil National de la Mer et des Littoraux)

Présentation OEDIPP V.2

Pratiques Commerciales Déloyales

Permis Etrangers 1992

2016

Accessibilité des personnes handicapées, guide édité par la FFPP

Décret no 2016-578 du 11 mai 2016 relatif a l'agendas de mise en accessibilité des établissements recevant du public

Sanctions 2016

2015

Calendrier scolaire 2015

Compte rendu de la réunion de la CLS de LYON

Délibéré de la cour d'Appel d'AIx pour fraudes au Permis

Sanctions 2015

2014

Réforme du Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance

Au sujet de la réforme du RGP

Condamnation pour défaut d'agrément

Au sujet des auto-entrepreneurs

2013

Note de la DIRECCTE

Fraudes au permis bateau

Calendrier scolaire 2013

Décisions Cours de Cassation au sujet des auto-entrepreneurs

2012

Modification de la procédure d'inscription à PARIS

Attestation de fin de formation pratique à Paris

Article dans la tribune des auto-écoles

Document cerfa pour la francisation des VNM

Nouvelles dispositions qui seront étudiées par la commission

2011

Recours en Conseil d'Etat (PDF - 97ko)

Inscription à distance (Domicile, Internet,Salons,...)- Délais de rétractation (PDF - 1,2 Mo)

CRR ou CRR (PDF - 2 Mo)

Question au gouvernement au sujet du CRR (PDF - 44 ko)

Réflexion au sujet du CRR (PDF - 2 Mo)

2010

Taleau comparatif permis 2008/2009(PDF - 330 ko)

Ordres de barre, tribord et bâbord interdits (jpg - 152 ko)

Cumul des activités pour les militaires(PDF - 330 ko)

Réglementation sur la police des pavillons (PDF - 82,3 ko)

2009

Décret (2009-671) Rémunération Examinateurs Hauturier (PDF 63 ko)

Compte rendu de la réunion du 11 février au Ministère (PDF - 70 ko)

Analyse/bilan Permis Côtiers 2008 (PDF - 69 ko)

Fraudes à Golfe Juan (JPG - 259 ko)

Adresses des Services de la navigation au 31/08/2008(PDF - 29 ko)

Fraudes en PACA (PDF - 357 ko)

Adresses électroniques DDAM et DIDAM (PDF - 29 ko)

Arrêté Rémunération Examinateurs Hauturier(PDF - 61 ko)

2008

Trafic permis à MARSEILLE (format PDF - 11 ko)

Trafic permis à MARSEILLE - Presse (format JPG - 384 ko)

Réponse du Ministère à lettre du service navigation de LYON (format JPG - 102 ko)

Lettre inadmissible du service navigation de LYON (format JPG - 244 ko)

Compte rendu réunion Finistère suite (format JPG - 153 ko)

Compte rendu réunion Finistère (format JPG - 153 ko)

Fraude sur la ROCHELLE (format JPG - 172 ko)

Commandements à la barre (format JPG - 172 ko)

Motion Bateaux ecoles du Finistère (format JPG - 172 ko)

Lettre FNBE à M. CORNACCHIA, chef de la mission plaisance (PDF - 193 ko)

Instruction n° 183 du 17/04/2008 au sujet des contrôles administratifs (PDF - 148 ko)

Au sujet du carburant des bateaux de formation (format PDF - 63 ko)

Lettre DDAM Finistère au Député LEGUEN

Lettre de la DG des Finances à la FNBE (format PDF - 63 ko)

Liste des niveaux et spécialités de formation (format jpg - 225 ko)

Titres de niveau V (format jpg - 202 ko)

Diffusion bulletins météo sur VHF canaux 63 et 80 (format PDF - 118 ko)

Lettre FNBE à M. CORNACCHIA, chef de la mission plaisance (PDF - 163 ko)

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